Conditions générales
1. Vue d'ensemble
1.1 Ces Conditions Générales d’Utilisation sont conclues entre vous et Klarbrill, Raphaël Bocherens, (entreprise enregistrée au registre du commerce).
1.2 Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation générales (telles que définies ci-dessous), Klarbrill, Raphaël Bocherens est désigné par « nous ». Aux fins des présentes Conditions Générales d’Utilisation générales. Aussi, nous désignons :
Notre site Web qui peut proposer des produits, des services ou du contenu ;
Les utilisateurs finaux, y compris les visiteurs du site et ceux qui l’utilisent pour acheter des produits en tant que « vous ».
1.3 Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications, sans notifications, aux présentes Conditions Générales, il est précisé que les conditions générales qui s’applique à votre achat sont celles en ligne au moment dudit achat.
2. Exigences de l'utilisateur
2.1 Afin de procéder à un achat sur notre site, vous déclarez que vous les utilisez uniquement à des fins personnelles (non commerciales), que vous avez au moins dix-huit (18) ans et l'âge de la majorité tel que défini par les lois applicables et que vous avez votre capacité de discernement. Si par erreur le site ne devait pas vous proposer l’acceptation des conditions générales, sachez qu’il est considéré que vous les acceptez lors du paiement de votre panier d'achat.
2.2 Vous devrez partager des informations relatives à la livraison de la marchandise commandée.
2.3 La langue applicable de ces Conditions Générales d’Utilisation est le français.
3. Règles et restrictions
3.1 Vous acceptez d'utiliser nos services pour votre propre usage, et non pour le compte ou au profit d'un tiers, et uniquement d'une manière conforme aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, et à toutes les lois et réglementations qui vous sont applicables.
4. Confidentialité
4.1 Notre politique de confidentialité fournit des informations sur la façon dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles lorsque vous accédez à nos services. Vous trouverez plus d’informations sur [LIEN] notre page dédiée à la politique de confidentialité.
5. Communications
5.1 Nous vous enverrons des communications par e-mails lorsque vous nous aurez donné votre autorisation de vous envoyer des emails conformément aux normes requises par la loi applicable. Vous reconnaissez et acceptez également que toutes les Conditions Générales d’Utilisation générales, accords, avis, divulgations et autres communications et documents que nous vous fournissons par voie électronique constituent et auront le même effet juridique que « par écrit ».
5.2 Si vous nous avez donné votre autorisation conformément aux normes requises par la loi, nous vous enverrons des messages promotionnels à l’adresse électronique que vous nous aurez communiqué.
6. Propriété
6.1 Vous reconnaissez et acceptez que les ressources affichées, présentées ou disponibles sur ou via nos services, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, données, articles, photos, images, illustrations et Soumissions utilisateurs (collectivement, le « Contenu ») peuvent être protégées par des droits d'auteur et/ou d'autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à respecter tous les avis de droits d'auteur, les règles relatives aux marques, les informations et les restrictions liées au contenu, et à ne pas copier, reproduire, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, représenter, télécharger, afficher, concéder sous licence, vendre ou utiliser à quelque fin que ce soit tout contenu dont vous n'êtes pas propriétaire sans l'accord préalable du propriétaire dudit contenu.
7. Achats
7.1 En confirmant votre achat, vous reconnaissez votre responsabilité de payer le coût total de votre commande, y compris les taxes et les frais d'expédition, le cas échéant. Selon les produits que vous sélectionnez, des frais d'expédition peuvent s'appliquer et vous seront clairement indiqués avant de confirmer votre commande.
7.2 Bien que nous nous efforçons de fournir des informations exactes sur notre site, des erreurs relatives aux prix, aux descriptions de produits, à la disponibilité et aux offres peuvent survenir. Sous réserve de la loi applicable, nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier les informations ou d'annuler des commandes ou des parties de commandes si des informations sur notre site sont inexactes à tout moment sans préavis, y compris après la soumission de votre commande ou la réception d'une confirmation de commande ou d'un avis d'expédition.
7.3 Nous faisons tout notre possible pour garantir que l'affichage des couleurs des produits sur notre site soit aussi précis que possible. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran sera une représentation précise de la couleur du produit que vous avez choisi d'acheter.
7.4 Afin de procéder à des achats, vous devez fournir des informations exactes et complètes pour un mode de paiement valide, tel qu'une carte de crédit, que vous êtes autorisé à utiliser. Vous devez rapidement mettre à jour votre compte avec tout changement lié à votre mode de paiement. EN FOURNISSANT DES INFORMATIONS POUR UN MODE DE PAIEMENT ET EN APPROUVANT UN PAIEMENT D'ACHAT SPÉCIFIQUE, VOUS NOUS AUTORISEZ À FACTURER LE MODE DE PAIEMENT POUR LE MONTANT DU POUR LES PRODUIT SPÉCIFIQUE QUE VOUS CHERCHEZ À ACHETER ; (B) LES TAXES ET FRAIS D'EXPÉDITION APPLICABLES ; ET (C) TOUS LES AUTRES FRAIS ENGAGÉS EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION DES SERVICES TELS QUE RÉSUMÉ AVANT VOTRE APPROBATION DU PAIEMENT.
7.5 Vos obligations de paiement sont pleinement remplies dès réception de votre paiement du prix convenu.
7.6 Klarbrill, Raphaël Bocherens se décharge de toute responsabilité quant aux problèmes pouvant survenir lors du processus d’achat, notamment avec le système de paiement.
8. Garantie
La garantie est de 2 ans sur les produits vendus, à compter de la date d'achat. En revanche, il a y des cas d'exclusion de la garantie:
- Usure normale
- Mauvais utilisation
- Produit altéré par l'acheteur
- Température extrême
- Innondation
- Incendie
- Dommage causé par un accident ou un événement externe
- Produit personnalisé
- Dommage pendant le transport
- Fraude ou abus
9. Livraison
Nous annonçons sur le site que la livraison devrait être effectuée entre 8 et 10 jours ouvrables. La livraison est assurée par une entreprise tiers et nous ne pouvons garantir ce délai.
Il n’y a pas de retour de marchandise possible, sauf dans des cas de garantie.
10. Général
10.1 Cession. Vous ne pouvez pas céder, déléguer ou transférer les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ou vos droits et obligations en vertu de celles-ci, à toute autre personne de quelque manière que ce soit (de plein droit ou autrement) sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative de cession, de sous-traitance, de délégation ou de transfert en violation de ce qui précède sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions Générales d’Utilisation et ses droits et obligations en vertu de celles-ci à toute autre personne sans votre consentement, sauf indication contraire dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation et dans tous les cas sans préjudice de vos droits légaux.
10.2 Événements imprévus. Nous ne serons pas responsables de tout retard ou défaut d'exécution résultant de causes indépendantes de notre volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les cas de force majeure, la guerre, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les actes des autorités civiles ou militaires, les incendies, les inondations, les accidents, les pandémies, les grèves ou les pénuries de moyens de transport, de carburant, d'énergie, de main-d'œuvre ou de matériaux.
10.3 Divisibilité. Si une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’avère inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou supprimée, dans la mesure minimale nécessaire, de sorte que ces Conditions Générales d’Utilisation restent par ailleurs pleinement en vigueur et exécutoires.
10.4 Intégralité de l'accord. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation constituent l'accord final, complet et exclusif des parties en ce qui concerne l'objet des présentes et remplacent et fusionnent toutes les discussions antérieures entre les parties concernant cet objet.